Grogne des clubs équestres de Paris à l'Ile-de-France, lundi, en passant par Nice

"Opérations escargot" lundi pour sauver les centres équestres et les emplois

Des chevaux, poneys et cavaliers dans les rues de Paris, le 24 novembre

Les clubs de poneys ne sont pas élitistes:
ils participent à la démocratisation du sport

Des milliers de cavaliers et de poneys avaient manifesté le 24 novembre à Paris contre une hausse de la TVA qui pourrait mener à la fermeture de 2.000 centres équestres.

Des milliers de cavaliers et de poneys venus de toute la France ont protesté contre la hausse de la TVA de 7% à 20%, a indiqué Pascal Mulet-Querner, porte-parole du collectif équitation en péril. A pied ou à poney, les militants étaient partis en début d'après-midi de la place d'Italie pour défiler jusqu'à la place de la Bastille et de la Nation.

Cette manifestation nationale était soutenue par la Fédération Française d'Equitation (FFE), la Fédération Nationale du Cheval (FNC), le Groupement Hippique National (GHN), la Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (FNSEA) ainsi que tous les Comités régionaux d'équitation de France.

La fermeture de 2.000 centres équestres

"La filière du cheval refuse catégoriquement la mise en place de toutes subventions, primes ou fonds 'cheval'", avertit le dirigeant d'un centre équestre. Selon lui, "cette augmentation va entraîner la fermeture de 2.000 centres équestres sur 7.000, la perte de 6.000 emplois directs et envoyer 80.000 chevaux à l'abattoir".

Serge Lecomte, président de la FFE, a présenté un dossier au gouvernement. Il "travaille à une solution juridique qu'il va proposer bientôt au gouvernement". De son côté, la ministre des Sports, Valérie Fourneyron annonce maintenant que "le gouvernement est prêt à activer tous les leviers pour garantir les perspectives de la filière".

"Il faut que l'on puisse réviser cette directive [européenne] TVA et pouvoir emmener d'autres pays qui n'y sont pas favorables à ouvrir légalement un taux de TVA réduit pour les centres équestres", souligne-t-elle. "Il faut repartir sur une directive européenne révisée, mais cette renégociation n'est pas à court terme et dans cette période nous activons donc tous les leviers en concertation avec la filière pour que cet impact de la TVA soit limité", ajoute-t-elle.

Le gouvernement avait négligé de défendre la spécificité du cheval de selle français. 

Il avait accepté pour fin octobre une hausse de la TVA sur les centres équestres pour se mettre en conformité avec la réglementation de Bruxelles. Cette hausse a "évité une condamnation inéluctable de la France à une amende de plusieurs dizaines de millions d’euros par la Cour de Justice de l’Union européenne, pour non-respect de la directive TVA", avait fait valoir le ministre. 

Le ministère n'a rien tenté et assure que la Cour de justice européenne aurait été saisie le 20 novembre pour non-respect de la condamnation intervenue en mars 2012. "Cette amende aurait lourdement affecté les comptes publics et n’aurait pas été remboursée à la France, même après mise en conformité", insiste le communiqué du ministère diffusé ce samedi.

Selon Bruxelles, le taux réduit de TVA est réservé à la vente de chevaux destinés à l'alimentation ou à la production agricole et ne peut donc pas être appliqué aux chevaux de course ou utilisés pour les loisirs, indifféremment. La France bataille depuis 2002 avec Bruxelles sur ce sujet et la Cour du justice européenne (CJCE) a indiqué en mars 2012 que la situation française n'est pas conforme à la directive TVA. 

Pour les professionnels de la filière, cette hausse menace de fermeture un tiers des 7 000 centres équestres du pays, alors que plus de 2,3 millions de Français pratiquent l'équitation. Il s'agit de la troisième fédération sportive derrière le football et le tennis, fait valoir le groupement hippique national. Il ne s'agit donc pas d'un sport élitiste comme le prétend la gauche et il aurait donc dû motiver Valérie Fourneyron qui est supposée être ministre des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative.

VOIR et ENTENDRE le reportage de TF1 consacré au rassemblement des cavaliers sur la promenade des Anglais à Nice, contre le triplement du taux de TVA sur les centres équestres, ce dimanche 1 décembre 2013:

Equitaxe : la grogne des cavaliers à Nice sur WAT.tv  

Opérations escargots lundi 2 autour de Paris

Le gouvernement a avoué samedi qu'il peut réduire la hausse de la TVA en négociant avec la Commission européenne un taux réduit pour certaines activités des centres équestres, censées être soumises à un taux plein de 20% au 1er janvier, contre 7% actuellement. 

Les ministres de l'Agriculture, du Budget et des Sports indiquent qu'ils vont se décider à solliciter de Bruxelles l'autorisation d'un taux réduit de 10% au titre du "droit d’utilisation d’installations sportives". Il existe en effet plusieurs activités, le sport (l'équitation), mais aussi, par exemple, la pension de chevaux. Et "il faut qu'on soit capable de faire la différence" entre elles pour peut-être leur appliquer des taux de TVA distincts", avait admis S. Le Foll.

Ils demanderont en outre qu'une délégation de représentants des centres équestres soit reçue par le Commissaire européen à la fiscalité. Mais les cavaliers restent fortement mobilisés et sont déterminés à protéger la filière du cheval de monte.

Les centres équestres ne sont pas prêts faire confiance sur "l'équitaxe".

La circulation en Ile-de-France risque d'être fortement perturbée lundi par une opération escargot des centres équestres qui protestent contre l'équitaxe. 

Lundi, ce sont les clubs d'Ile-de-France, renforcés par de nombreux centres équestres venus de province qui vont mener, tôt le matin, des opérations escargot autour de la capitale. 

Quatre cortèges de camions sont prévus en direction du Salon du cheval à Villepinte (Seine-Saint-Denis). Un premier rassemblement aura lieu aux Ulis (Essonne) à 6 heures. Ce cortège va emprunter l'A6 A jusqu'à la porte d'Orléans avant de rejoindre celui parti du Haras de Jardy (Yvelines) à la porte de Saint-Cloud. L'ensemble de ces camions rejondront par le périphérique ensuite la Porte de la Chapelle, puis Villepinte. 

Deux autres convois sont prévus. L'un partira sur l'A6 à partir d'Evry (Essonne) en direction de la porte d'Italie. Le quatrième au départ de Noisy-le-grand (Seine-saint-Denis) empruntera l'A4. Ces deux cortèges contourneront Paris par l'est. En principe, ces opérations escargot seront terminée vers 13 heures.

Le secteur de l'équitation se cabre contre le ...triplement de sa TVA

A en croire Le Monde: "les centres équestres bénéficient actuellement d'une TVA réduite à 7 %" 

Cette taxe passera simplement à 20 % dès janvier 2014, soit un triplement... 

Le décret d'abrogation du taux réduit de TVA sur l'activité des centres équestres vient en effet d'être publié mercredi 13 novembre au Journal officiel. "Cette suppression du taux réduit pour les centres équestres fait suite aux injonctions de Bruxelles, et doit éviter à la France d'être condamnée devant la Cour de justice européenne", s'est justifié le ministre de l'Economie, Pierre Moscovici.

Et le journal socialiste prend le parti du gouvernement. "Pourtant", s'étonne-t-il, "l'annonce de cette augmentation a créé une forte inquiétude dans le monde équestre, et engendré une très forte mobilisation." Les directeurs de centres équestres "se disaient" rès inquiets. "C'est une catastrophe," résumait au Monde.fr Danielle Massuda, cogérante du centre La Lisière, dans les Yvelines."Certains centres équestres ont déjà du mal à tenir debout, il y a moins de licenciés, moins de clients. Beaucoup de petites structures vont disparaître, en particulier dans les zones peu urbaines, ajoutait-elle. Si on répercute cette hause dans le prix des licences, il y aura encore moins de cavaliers, mais on ne peut pas absorber cette hausse sans compensation."

A quatre ministres pour se retrancher derrière l'Union européenne

C'est pour éviter une nouvelle condamnation de la Cour de justice de l'Union européenne que "le gouvernement a été contraint de mettre fin, à partir du 1erjanvier 2014, au taux réduit de TVA pour les activités des centres équestres", ont déclaré conjointement, le 25 octobre, le ministre de l'agriculture, Stéphane Le Foll, la ministre des Sports, Valérie Fourneyron, et le ministre du budget, Bernard Cazeneuve, outre Moscovici. Ils ont pourtant pour habitude de soutenir avec aplomb que leur politique n'est pas dictée par Bruxelles...

Deux millions de cavaliers

Lundi 11 novembre, ils étaient plusieurs milliers à défiler dans les rues de Paris pour se faire entendre du président de la République, François Hollande. Rappelant que la France compte plus de deux millions de cavaliers, la Fédération française d'équitation, la Fédération nationale du cheval et le Groupement hippique national estiment que ce triplement de TVA pourrait mettre en danger 2.000 des 7.000 centres équestres, mais aussi près de 6.000 emplois salariés. Comme dans la capitale, des manifestations ont eu lieu dans différentes villes comme Dijon, Rouen, Meaux ou encore Melun.

"Nous avons le soutien de pratiquement tous les sénateurs et députés, de tous bords, ajoute Serge Lacombe, le président de la Fédération française d'équitation. Le gouvernement et François Hollande étaient eux aussi bienveillants à notre égard, jusqu'à cette décision."

Hollande trahit à nouveau ses engagements

Danielle Massuda est amère. "Je ne suis pas surprise car je m'y attendais. Le gouvernement a déjà fait marche arrière face à des mesures très impopulaires, notamment concernant l'épargne, et il ne va pas multiplier les marches arrière, surtout pour un secteur d'activité comme le nôtre."

"Cette hausse va se traduire par une cacophonie dans toute la filière, qui va être fragilisée, ajoute Serge Lacombe. Elle s'ajoute à la réforme des rythmes scolaires qui a déjà réduit l'activité des centres équestres de 15 %."

Danielle Massuda, en colère, se sent trahie par la décision du gouvernement. "Le gouvernement s'était engagé à ne pas augmenter jusqu'à 20 % la TVA. Et là, ils reviennent sur leur décision. C'est incompréhensible, et non fondé. Ce brusque revirement est une trahison !" Pour calmer les ardeurs, Pierre Moscovici a affirmé son attachement au monde de l'équitation. "Nous sommes attentifs à cette filière équestre et nous ne souhaitons pas que ce sport devienne ou redevienne un sport de nantis," a-t-il perfidement expliqué à l'Assemblée nationale.

Aucun de la bande des quatre n'a envisagé que cette rentrée salutaire d'argent puisse être mutualisée et affectée au secteur sportif, notamment aux activités faiblement subventionnées... Les morts de soif du gouvernement ont manqué l'occasion de témoigner de leur vertu et de leur compassion aux athlètes de handisport.