Le Conseil d’Etat réduit les pouvoirs des maires dans leur lutte contre le coronavirus

Les juges administratifs renforcent le pouvoir central contre la décentralisation

Les maires "ne peuvent, de leur propre initiative, prendre d’autres mesures destinées à lutter contre la catastrophe sanitaire" que celles décidées par l’Etat

Vendredi 17 avril, le Conseil d’Etat a ainsi limité le pouvoir des maires dans la lutte contre le coronavirus, dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire... La plus haute juridiction administrative se prononçait en référé sur un arrêté municipal imposant le port du masque dans la commune de Sceaux (Hauts-de-Seine).De nombreux élus attendaient cette décision, espérant que les communes ne seraient pas pénalisées plus longtemps par l'absence de prises de décisions au sommet de l'Etat, mettant des vies en danger, du fait des lourdeurs administratives et au nom du respect de protocoles anciens, devenus inappropriés.

Ce sont en fait plusieurs maires qui ont décidé de prendre les devants pour rendre obligatoire le port de masques de protection, sans attendre de directives nationales.

C’est le cas à Nice, notamment, où le maire Christian Estrosi (LR), lui-même guéri du coronavirus, a annoncé, lundi 6 avril, que la ville allait livrer des masques réutilisables aux habitants à partir du 20 avril, et qu'il prendrait, dans la foulée, un arrêté "pour imposer un masque à chaque sortie".

Les magistrats du Conseil d'Etat ont un rôle consultatif et n'émettent que des voeux.

Cette haute autorité administrative théoriquement indépendante est présidée par ... le président de la République. Son vice-président qui joue le rôle de président au quotidien est nommé par le président en Conseil des ministres: nommé le 16 mai 2018, Bruno Lasserre est un homme du président. Comme directeur général des postes et télécommunications, entre 1993 et 1997. Il est l'un des principaux architectes des réformes des années 1990 du secteur des télécommunications en France, qui se sont traduites par une libéralisation du secteur, l'instauration d'une autorité de régulation indépendante et la privatisation de l'opérateur historique France Télécom.

Le Conseil d'Etat n'a aucun pouvoir: les juges administratifs parisiens conseillent le président.

Comme premier fonctionnaire de l'Etat, le vice-président présente au président de la République les vœux de l'ensemble des corps constitués, parlant au nom des trois fonctions publiques (de l'Etat, ...territoriale et hospitalière), de la magistrature, des autres agents publics et des services publics.

Mais ces magistrats se comportent en matière réglementaire comme le "conseil scientifique" en matière médicale: dans l'urgence de l'épidémie mortelle du coronavirus tueur, l'un et l'autre entravent la mise en oeuvre d'initiatives responsables adaptées aux situations locales.

Seules exceptions à ce principe posées par le Conseil d’Etat "des raisons impérieuses liées à des circonstances locales"...

Mais encore est-ce, "en même temps", "à condition de ne pas compromettre la cohérence et l’efficacité [des mesures] prises par les autorités de l’Etat". Les tribunaux ont donc du virus sur la planche jusqu'à la fin de la pandémie, et au-delà !

Le juge des référés a donc confirmé l’annulation de l’arrêté du maire de Sceaux.

Ainsi un voeu du Conseil d'Etat prend-il force de loi, sans débat ni vote du Parlement., puisque ce juge affirme solitairement que les circonstances invoquées par l’élu "ne constituent pas des raisons impérieuses."

C'est ce juge administratif de l'urgence qui, bien que non élu, impose la volonté du pouvoir central à un élu du peuple. Et, en l'occurrence, il décide  - contre l'avis du maire, lequel n'e peut faire valoir ses motifs de sa décision initiale -  que rien ne justifie que soit imposé le port du masque dans l’espace public de la commune [de Sceaux], alors que les autorités de l’Etat n’ont pas prévu une telle mesure à l’échelle nationale".

Le Conseil d'Etat ne veut voit qu'une seule tête.

Cette juridiction napoléonienne - bras armé de l'Administration - va même au-delà d'une appréciation des faits, puisqu'il anticipe que l’arrêté du maire "risque de nuire à la cohérence [?] des mesures prises, dans l’intérêt de la santé publique, par les autorités sanitaires compétentes". 

La cohérence est-elle démontrée? Et si elle l'est, qui sont ces magistrats qui peuvent affirmer que vérité en-deçà de Paris est une erreur au-delà, d'après la pensée de Pascal ?

Un avis en forme de condamnation

L’arrêté du maire de Sceaux est "de nature à introduire de la confusion dans les messages délivrés à la population par les autorités sanitaires", accuse le Conseil d’Etat.

"Il y a une raison impérieuse qui est de sauver des gens"

La Ligue des droits de l’homme (LDH), qui avait saisi le tribunal contre l’arrêté, a, elle, salué cette décision de suspension de l'arrêté.

"La LDH constate avec satisfaction que le Conseil d’Etat consacre son interprétation de loi en limitant le pouvoir de police général des maires durant l’état d’urgence sanitaire", a réagi son avocat, Patrice Spinosi. "Cette décision fait jurisprudence et a vocation à être déclinée sur l’ensemble du territoire, a-t-il estimé. Elle condamne définitivement les multiples initiatives des maires pour aggraver les mesures prises par le gouvernement dans le cadre du confinement et du déconfinement."

"Le Conseil d’Etat éradique la capacité des maires à pouvoir protéger leur population mieux que ne le fait l’Etat en disant que l’Etat est seul juge de sa capacité à protéger les gens. C’est quand même assez grave", a réagi Philippe Laurent, maire UDI de Sceaux et secrétaire général de l’Association des maires de France (AMF). "Il y a une raison impérieuse qui est de sauver des gens et le Conseil d’état ne reconnaît pas ça", a-t-il déclaré.

A la suite de Sceaux, d’autres villes avaient envisagé de prendre des arrêtés similaires. Début avril, le ministre de l’intérieur, Christophe Castaner, avait fait part de son opposition à ce type de décision.

Coronavirus : patients pris en otages par les rivalités entre le milieu médical parisien et Didier Raoult, le Marseillais

Histoire d'une détestation réciproque

"Il n’était pas bon soldat, cela ne plaisait pas"

Les photos choisies par Marianne conditionnent le lecteur:
le Bien, le pouvoir central, à droite,
confronté, au Mal, la Région, à gauche 

"Un jour un médecin m’a demandé comment je pouvais nommer quelqu’un avec un tel tempérament." 

Didier Raoult et le milieu médical, 

par Etienne Campion

Publié le 26/03/2020 à 08:01

Il est l'homme dont tout le monde parle. Celui qui suscite toutes les théories, même les plus complotistes. Ce mardi 24 mars, il a encore créé l’événement. Alors que le gouvernement a donné son accord pour étendre les essais cliniques sur la chloroquine, dont il dit qu'elle soignerait le coronavirus, le professeur Didier Raoult s'est mis en retrait du Conseil scientifique, et s'en explique à Marianne : "Je parle toujours au président de la République et respecte les institutions, mais nous ne sommes pas sur la même longueur d'ondes avec le Conseil scientifique, qui souhaite attendre six semaines pour avoir les résultat des études cliniques sur la chloroquine..."

La polémique sur les possibles bâtons dans les roues reçus par le professeur marseillais des plus hautes sphères de l’État va enfler. Forcément. Et si cela avait pu ralentir l’émergence d’un potentiel traitement du Covid-19 ? Sur les réseaux sociaux, dans des chaînes d'e-mails qu'on se transmet d'un rapide copier-coller, la relation entre l'iconoclaste infectiologue et le couple Agnès Buzyn-Yves Lévy, longtemps aux commandes du ministère de la Santé et de l’Inserm, agite les fantasmes. Non, la chloroquine n'a pas été classée comme vénéneuse parce qu'il fallait faire taire le médecin franc-tireur. En revanche, il ressort de l'enquête de Marianne que les rapports entre le scientifique et le milieu médical parisien confinent effectivement à la détestation. Ce qui ne facilite pas les rapports de travail.

DES CRITIQUES ANCIENNES CONTRE L'INSERM

Chez Didier Raoult, il n'y a pas que le style - à mi-chemin entre Panoramix et Gandalf - qui est iconoclaste, il y a aussi la pensée. Toutes les sources interrogées l'affirment : l'homme de 68 ans méprise les "médecins parisiens donneurs de leçon" autant que le "système" de recherche médicale qu'ils incarnent. Le Marseillais, qui ne cultive pas la modestie et se targue d'être le numéro un mondial dans sa catégorie selon un classement du site "Expert scape", a un "goût prononcé pour l'irrévérence et l'affrontement", souffle l'un de ses proches. Le cocktail adéquat pour ne pas s'entendre avec Yves Lévy, PDG de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale de 2014 à 2018, époux de l'ex-ministre Agnès Buzyn et sommité si représentative du milieu de la recherche médicale parisienne. Car l'Inserm, pour Raoult, c'est l'establishment médical par excellence. Qu'il exècre.

Depuis de nombreuses années, le chercheur attribue à l'institution la perte d’influence de la recherche médicale française dans le monde. A partir de l'arrivée à sa tête d'Yves Levy, Raoult a même redoublé de violence à l'égard de l'Inserm. Ses tribunes dans la presse en sont pleines : "De Gaulle créa l'Inserm. Hélas ! Les structures dérivent et les CHU ont fini par oublier que la recherche était un élément essentiel de leur existence." (Le Point, septembre 2016) ; "L'Inserm recrute essentiellement des fondamentalistes qui ne sont pas des praticiens du soin. Il faudrait donc, soit réformer l'Inserm, soit créer un nouvel institut afin de recruter des 'infirmières scientifiques'" (Le Point, janvier 2017) ; "Tant que le même candidat à un poste de chercheur se présentera à la fois au CNRS et à l'Inserm, le paysage ne sera pas clarifié. Et la recherche médicale continuera à décliner, comme les chiffres." (Les Echos, avril 2017).

Dans un livre paru ce lundi 23 mars, Épidémies : vrais dangers et fausses alertes (Michel Lafon), il juge que lorsque des données importantes lui sont adressées, "l’Inserm fait un rapport un an et demi plus tard". Sa conclusion ? Cruelle, forcément : "Il est d’ailleurs passé à côté de toutes les surcauses de mortalité pendant trente ans." Aujourd'hui, il nous précise sa pensée : "L’Inserm ne finance pas la recherche médicale, mais la recherche à propos de la médecine. Il y a un problème de fond derrière cela, que j'ai mis en lumière."

Cette façon de penser n'a guère plu à Yves Levy. Mais en réalité, les divergences entre le Gandalf de la médecine marseillaise et l'immunologue parisien de 62 ans remontent à plus loin. A leurs domaines de recherche. Voilà des années que Didier Raoult critique l'engagement de fonds colossaux dans la recherche d'un vaccin contre le Sida. "C'est un fantasme qui a coûté des milliards et qui n'arrivera pas : Yves Lévy a été scandalisé que je le dise", explique aujourd'hui à Marianne l'infectiologue, pour qui les propriétés spécifiques du virus VIH rendent cette recherche illusoire. Or, le traitement contre le VIH, c'est justement le domaine d'expertise d'Yves Lévy depuis le début de sa carrière. Ce dernier n'a, pour l'heure, pas répondu à nos sollicitations.

LA QUERELLE DES IHU

Le conflit entre Yves Levy et Didier Raoult prend un tour plus personnel à l'occasion d'une tentative de réforme des statuts des instituts hospitalo-universitaires (IHU). L'infectiologue dirige celui de Marseille. Créés en 2010, les IHU incarnent un modèle de recherche médicale pour lequel le Marseillais a longtemps manifesté son attachement : dans un rapport au ministre de la Santé d’avril 2003 qu'il conclut en affirmant que nous sommes "un des pays les moins bien préparés à un problème d’épidémie massive", le médecin en appelle à la création de telles structures, extraites des carcans de la recherche médicale en vigueur. Le fonctionnement des IHU ? Ils profitent du statut de "fondation" pour obtenir des financements privés et une plus grande liberté de recherche par rapport à l’État.

Mais l’arrivée d’Agnès Buzyn au ministère de la Santé en 2017 bouleverse les choses : si, déjà, le soupçon du conflit d’intérêts plane sur elle parce que son époux Yves Lévy dirige l’Inserm, une décision interministérielle du 2 octobre 2017 enfonce le clou. La ministre décide de torpiller les IHU en les transformant en groupements d’intérêt public (GIP). Concrètement, il s'agit de mettre fin au modèle "fondation" des IHU, et d'abaisser leurs crédits de 400 à 200 millions d’euros. Le tout selon les critères souhaités par son mari Yves Lévy, qui voulait la peau des IHU et comptait les ramener dans le giron de l’Inserm, comme le Canard enchaîné et Marianne le révélaient à l'époque dans de longues enquêtes.

C’est là que Didier Raoult se rebiffe publiquement. L'infectiologue n’hésite pas, alors que le couple Buzyn-Levy est au faîte de sa puissance, à dire ce qu'il pense dans les médias. "Les IHU sont un enjeu d’autorité et de territoire pour Yves Lévy. Il voudrait les diriger depuis Paris", déclarait-t-il sans détour auprès de Marianne. Si la décision a suscité la colère de nombreux chercheurs, c’est bien Raoult qui est monté en première ligne, déclarant la guerre. Il persiste et signe aujourd'hui : "Yves Lévy donnait des ordres à tout le monde, il croit qu’il peut nous faire obéir. Les grands scientifiques n’obéissent à personne."

Sur la question du conflit d'intérêts impliquant le couple Buzyn-Lévy, la ministre aura alors la réponse toute trouvée : ce n’est pas son ministère mais Matignon qui a opéré cette décision. La même pirouette qui lui avait permis, à son arrivée à la Santé, de balayer d'un revers de la main les critiques en annonçant qu’elle se déporterait de tout dossier concernant l’Inserm.

"TENSION ENTRE PARIS ET LA PÉRIPHÉRIE"

Raoult aura finalement gain de cause. Le 6 octobre 2017, le neurologue suisse Richard Frackowiak, président du jury international des IHU, censé sélectionner les projets et attribuer les subsides, démissionne avec fracas pour dénoncer ce changement du mode de gouvernance des IHU : l’indépendance du jury est remise en cause à ses yeux. Il explique aujourd’hui à Marianne : "J’avais vu les liens entre le ministère et l’Inserm. J’ai alors présenté ma démission en défendant le modèle des IHU et les 200 millions qu’on nous prenait. Finalement j’ai obtenu gain de cause car leur position était intenable."

"Un jour un médecin m’a demandé comment je pouvais nommer quelqu’un avec un tel tempérament."

Le professeur se souvient du conflit en gestation avec Yves Lévy : "Ce que Didier Raoult défendait à l’époque face à Yves Lévy, c’était l’idée de centres d’excellence en dehors de Paris." Richard Frackowiak insiste sur la "tension entre Paris et la périphérie" qu’il dit voir alors : "On discerne le même genre de choses aujourd’hui dans les attaques que reçoit l’IHU de Marseille des médecins parisiens, alors qu’ils ont raison d’agir ainsi." Il tient à nous livrer une anecdote : "Je me souviens des propos véhéments contre la personnalité iconoclaste de Raoult. Un jour un médecin m’a demandé comment je pouvais nommer quelqu’un avec un tel tempérament. Il n’était pas bon soldat, cela ne plaisait pas." Didier Raoult peste en effet contre l'hyper-centralisation de la recherche médicale qui contribue, selon lui, au retard du pays dans le domaine. Interrogé, il ne peut s'empêcher une punchline égo-centrée : "Ce pays a un problème depuis quelques années, pas avec moi, mais avec les stars en général. Il fait chier les bons. C’est un vrai problème. Moi je m'en fiche, ma cour de jeu n'est pas la France mais le monde."

LA QUERELLE DES LABELS

Tensions entre Paris et la périphérie. C’est dans ce contexte que débute l’année 2018, et le transfert des laboratoires de recherche du professeur Raoult dans le nouvel IHU de Marseille. Il réorganise ses pôles de recherche et doit alors obtenir leur labellisation venant des grands établissements publics scientifiques, un gage d’excellence. Sauf que, en plus de l'affaire du statut des IHU, l’année 2017 a été émaillée d’accusations de harcèlement à l’IHU de Marseille, avec des remous médiatiques et le passage des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de l'Inserm et du CNRS, notamment.

Sur la base de ces événements, Yves Lévy dit vouloir analyser méticuleusement la labellisation des unités de recherche de Didier Raoult. Ce dernier ne reçoit pas le label de l'Inserm, huit ans après avoir remporté le grand prix de l'institut en 2010. Une vengeance après l’échec de la réforme des IHU ? "Yves Lévy a toujours détesté Raoult et n’a pas supporté cet échec, il s’est servi de ces accusations de harcèlement contre des membres de l’équipe de Raoult pour le décrédibiliser auprès du monde scientifique", estime le journaliste Hervé Vaudoit auteur du livre-enquête L’IHU méditerranée infection - Le défi de la recherche et de la médecine intégrées (Michel Lafon).

Par ailleurs, l’inauguration du nouvel IHU de Marseille en mars 2018 se fera sans la présence ministérielle d’Agnès Buzyn. Lorsqu'elle était en poste, la candidate à la mairie de Paris a toujours ignoré l'infectiologue. "J'ai demandé des rendez-vous, on m'a répondu que la ministre n'avait pas le temps", raconte-t-il.

"A cause des critiques qu'il lui a portées, Yves Lévy a toujours détesté Raoult."

Ces querelles auraient-elles un lien avec le classement de l’hydroxychloroquine sur la liste II des substances vénéneuses en janvier 2020 ? Didier Raoult assure que ce médicament est efficace contre le Covid-19. Dans l'esprit de certains internautes un brin paranos, cela ne fait donc aucun doute. Mais les faits montrent qu’il s’agit surtout d’un curieux hasard : cette décision a été motivée par une demande de l’ANSM de 2018 pour faire classer l’hydroxychloroquine au même standard que la chloroquine, molécule dont elle est dérivée. Pour Didier Raoult, il est "sidérant, estomaquant" de classer ainsi l'hydroxychloroquine au niveau d'une drogue. Pour autant, "le savant ne se risquerait pas à établir un lien de causalité" entre cette décision et ses recherches sur la molécule, nous fait-il savoir.

En réalité, c'est surtout l’absence de labellisation de l'IHU marseillais par l'Inserm et le mépris affiché par Didier Raoult à l'encontre du monde de la recherche médicale qui peuvent en partie expliquer l'indifférence avec laquelle l'annonce réalisée par l'infectiologue le 25 février dernier a été accueillie. Ce jour-là, il affirme que des résultats sur la chloroquine sont "prometteurs". Telle est du moins l'analyse d'Hervé Vaudoit : "Cette absence de labellisation et le profil atypique de Didier Raoult ont créé les conditions du tir de barrage reçu par ce dernier de la part de ceux qu'il appelle les 'médecins parisiens' et les journalistes établis au moment où il évoque la chloroquine."

ICONOCLASTE

Les "décideurs parisiens", justement, attendront presque un mois pour intégrer l'hydrohychloroquine à un test clinique européen, le 22 mars. Ironie du sort : c'est l'Inserm (dont Yves Lévy, qui a obtenu le Conseil d'Etat entre-temps, n'est plus le PDG depuis octobre 2018) qui conduira le test pour la France. Égal à lui-même, Didier Raoult réagit au quart de tour : "L'Inserm, aujourd'hui, je m'en fous." Avant de déblatérer sur le Conseil scientifique : "Je suis trop occupé pour passer deux heures à écouter des couillonnades. Il faut faire des choses efficaces si c'est une guerre. Faire une étude dont on aura les résultats dans six semaines, nous sommes avec des fous."

La conclusion de cet étrange feuilleton en milieu médical est suspendue à la révélation finale de l'efficacité de la chloroquine. "Si la molécule fonctionne, pourquoi les familles des victimes ne pourraient-elles pas questionner juridiquement les raisons du retard à l'allumage du gouvernement ?", conclut un proche de Didier Raoult. Sûr de la force de son champion. A croire que l'orgueil est un virus contagieux.